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Procès de Louis XVI

Le procès de Louis XVI en décembre 1792 et janvier 1793, consiste dans la comparution (10-26 décembre) devant la Convention nationale érigée en tribunal exceptionnel de l'homme qui a été « roi de France et de Navarre » de mai 1774 à septembre 1791, puis « roi des Français » de septembre 1791 à septembre 1792.

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Cette comparution est suivie en janvier 1793 des débats à la Convention, puis, à partir du 15, par le vote (nominal et public) sur le verdict, qui aboutit à la condamnation à mort, prononcée le 19 janvier. Emprisonné depuis la journée du 10 août 1792, Louis XVI a été déchu de ses titres et fonctions le 21 septembre 1792, date de l'abolition de la royauté en France et de l'avènement de la Première République. Réduit à l'état de simple citoyen, il est officiellement appelé « Louis Capet », en référence à son lointain ancêtre Hugues Capet. Assez vite se pose à la Convention nationale, assemblée constituante élue en septembre 1792, la question du destin du roi déchu, enjeu de politique intérieure mais aussi de politique étrangère (une condamnation à mort signifiant une rupture symbolique grave avec les autres pays d'Europe). Au terme d'un débat entre Girondins et Montagnards, ceux-ci, notamment Saint-Just, imposent la tenue d'un procès devant la Convention. Louis doit répondre des accusations de trahison et de conspiration contre l'État, notamment du fait de la découverte de documents compromettants dans l'« armoire de fer » le 20 novembre 1792. Il est défendu par les avocats Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes, François Denis Tronchet et Raymond de Sèze. Commencée le 10 décembre, la comparution prend fin avec la plaidoirie de Raymond de Sèze (26 décembre). Au cours du mois de janvier 1793, les députés débattent, puis, à partir du 15, sont invités un par un à exprimer leur choix et à l'expliquer. La condamnation à mort, voulue par la Montagne, l'emporte (de peu : 366 voix contre 321 pour la détention et 34 pour la mort « avec sursis »), la Plaine (notamment Barère) se ralliant à Robespierre contre les Girondins. Louis est donc guillotiné le matin du 21 janvier 1793. Le procès de Louis XVI est prolongé en octobre 1793 par le procès de son épouse Marie-Antoinette, devant le Tribunal révolutionnaire. Elle aussi est condamnée à mort et exécutée.